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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITAMONT
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TOP DELICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP DELICE
VITAMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92460338
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
07/09/2022

Présentation de la marque TOP DELICE

Déposée le 7 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) VITAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « TOP DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITAMONT domicilié(e) ZI du Lidon - 47150 - MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 678 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque TOP DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92460338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP DELICE est expirée depuis le 7 septembre 2022.

VITAMONT a également déposé les autres marques suivantes : DIELICE , MATIN BIO , BIO DIELICE , TERRE BIO , VITA 12 , VITALIA , Vitamont Fabricant Français 100% BIO , BIOVIFRAIS , VITALIA , VITAMONT


VITAMONT, Société Anonyme - ZI du Lidon - 47150 - MONFLANQUIN - France - SIREN 328678057


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227218 - Publication au BOPI 2002-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2510985 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hyginéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, conserves.Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.